COMITÉ SYNDICAL DU 06 DÉCEMBRE 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°24/2022 Approbation du compte-rendu du 11 octobre 2022

Délibération n°25/2022 Recours à un agent dans le cadre d’une activité-accessoire pour assurer la mission de gestion de la commande publique

Délibération n°26/2022 Création d’un emploi permanent pour rempli la fonction de responsable secrétariat général, comptabilité et ressources humaines

Délibération n°27/2022 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne

Délibération n°28/2022 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à l’association AGIR Transport “Le transport public indépendant”

Délibération n°29/2022 Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

COMITÉ SYNDICAL DU 11 OCTOBRE 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°17/2022 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 29 juin 2022

Délibération n°18/2022 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté de commune du Val Briard

Délibération n°19/2022 Approbation des modalités de remplacement de la Vice-Présidente démissionnaire

Délibération n°20/2022 Election de la 10ème Vice-Présidente au sein du bureau syndical

Délibération n°21/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade de rédacteur principal de 2ème classe pour tenir compte de l’évolution des postes de travail

Délibération n°22/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial pour remplir la fonction de chargé de mission mobilités territoire suite à la démission d’un agent

Délibération n°23/2022 Approbation de la charte d’engagement à signer avec l’opérateur retenu et autorisation donnée au Président de signer ladite charte

COMITÉ SYNDICAL DU 29 JUIN 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°14/2022 Approbation du compte-rendu du 12 avril 2022

Délibération n°15/2022 Reprise sur provision pour risques afférents aux litiges et contentieux

Délibération n°16/2022 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des personnes publiques associées et consultées (PPAC) et de l’enquête publique du plan local des mobilités de Marne-la-Vallée

COMITÉ SYNDICAL DU 12 AVRIL 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n°6/2022 Approbation du compte-rendu du 8 mars 2022

Délibération n°7/2022 Approbation du compte de gestion 2021

Délibération n°8/2022 Approbation du compte administratif 2021

Délibération n°9/2022 Affectation des résultats

Délibération n°10/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2022

Délibération n°11/2022 Vote du budget primitif 2022

Délibération n°12/2022 Renouvellement d’un agent en activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU

Délibération n°13/2022 Validation des engagements du SIEMU Marne-la-Vallée inscrits dans le plan d’actions 2023-2027 du Plan Local des Mobilités (PLM) de Marne-la-Vallée

COMITÉ SYNDICAL DU 08 MARS 2022

Procès-verbal

Liste des délibérations

Délibération n° 1/2022 Approbation du compte rendu de la séance du 7 décembre 2021

Délibération n° 2/2022 Accueil d’un nouveau représentant suppléant de la Communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) de Marne-la-Vallée

Délibération n°3/2022 Débat obligatoire prévu par l’ordonnance du 17 février 2021 portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire

Délibération n°4/2022 Rapport d’orientation budgétaire 2022

Délibération n°5/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres au SIEMU pour l’année 2022