COMITÉ SYNDICAL DU 17 JUIN 2025

Procès verbal 
Liste des délibérations  
Délibération n°18/2025 Approbation du Compte rendu du comité syndical du 08 avril 2025 
Délibération n°19/2025 Désignation d’un nouveau représentant de la CAMG au sein du SIEMU de Marne-la-Vallée
Délibération n°20/2025 Autorisation de sortir de l’actif du SIEMU les biens amortis
Délibération n°21/2025 Autorisation donnée au Président du SIEMU de signer deux conventions d’adhésion aux services communs Ressources Humaines et Finances de la CAMG
Délibération n°22/2025 Inscription de la mise en œuvre opérationnelle des actions inscrites dans la Charte intercommunale de Logistique Urbaine Durable au CRTE de Marne et Gondoire

 

COMITÉ SYNDICAL DU 08 AVRIL 2025

Procès verbal
Liste des délibérations
Délibération n°11/2025 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11 mars 2025
Délibération n°12/2025 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°13/2025 Approbation du Compte de gestion 2024
Délibération n°14/2025 Approbation du Compte Administratif 2024
Délibération n°15/2025 Affectation des résultats de l’exercice 2024
Délibération n°16/2025 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2025
Délibération n°17/2025 Vote du Budget Primitif 2025
 

COMITÉ SYNDICAL DU 11 MARS 2025

Procès verbal
Liste des délibérations
Délibération n°08/2025 Approbation du compte rendu du comité syndical du 28 janvier 2025
Délibération n°09/2025 Désignation d’un nouveau représentant de la communauté de communes de val briard au sein du syndicat intercommunal d’études de mobilités urbaines de Marne-la-vallée (SIEMU)
Délibération n°10/2025 Approbation du débat d’orientation budgétaire du syndicat intercommunal d’études des mobilités urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée pour 2025

COMITÉ SYNDICAL DU 28 JANVIER 2025

Procès verbal
Liste des délibérations 
Délibération n°01/2025 Approbation du compte-rendu du compte syndical du 10 décembre 2024
Délibération n°02/2025 Désignation de nouveaux représentants de la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire, de Val d’europe agglomération et de la communauté de communes du val briard au sein du syndicat intercommunal d’études des mobilités urbaines (SIEMU) de marne-la-vallée
Délibération n°03/2025 Election du président
Délibération n°04/2025 Fixation du nombre de vice-présidents et approbation des modalités de désignation des vice-présidents au sein du bureau syndical
Délibération n°05/2025 Élection des vice-président(e)s au sein du bureau syndical
Délibération n°06/2025 Délégation de fonctions du comité syndical au président
Délibération n°07/2025 Fixation du montant et des modalités de versement des indemnités des élusÉ

COMITÉ SYNDICAL DU 10 DÉCEMBRE 2024

Procès verbal 
Liste des délibérations 
Délibération n°25/2024 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 10 décembre 2024
Délibération n°26/2024 Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
Délibération n°27/2024 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité-accessoire pour assurer la mission de gestion de la commande publique 
Délibération n°28/2024 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction publique territoriale de Seine-et-Marne pour l’année 2025
Délibération n°29/2024 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à l’association AGIR Transport « Le transport public indépendant » 
 

COMITÉ SYNDICAL DU 15 OCTOBRE 2024

Procès verbal 
Liste des délibérations 
Délibération n°16/2024 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 25 juin 2024
Délibération n°17/2024 Désignation de nouveaux représentants de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au sein du SIEMU
Délibération n°18/2024 Approbation des modalités de remplacement du vice-Président démissionnaire
Délibération n°19/2024 Élection d’un vice-président au sein du Bureau Syndical
Délibération n°20/2024 Vote de la Décision Modificative n°1 au Budget Primitif 2024
Délibération n°21/2024 Validation du dispositif d’attribution des titres restaurant au profit des agents du SIEMU
Délibération n°22/2024 Validation du dispositif de participation financière du SIEMU à la couverture « Prévoyance »
Délibération n°23/2024 Avis du SIEMU sur le projet arrêté de plan des mobilités en Ile-de-France dans le cadre de la consultation des personnes publiques associées et consultées
Délibération n°24/2024 Approbation de la convention d’adhésion au dispositif InTerLUD+ et autorisation donnée au Président de lancer un marché visant l’élaboration d’une Charte de Logistique Urbaine Durable
 

COMITÉ SYNDICAL DU 25 JUIN 2024

Procès verbal  
Liste des délibérations 
Délibération n°13/2024 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 03 avril 2024
Délibération n°14/2024 Autorisation de sortir de l’actif les biens amortis de faible valeur
Délibération n°15/2024 Projet de délibération n°3 Modification du statut des mesures concernant le Plan Local des Mobilités (PLM) de Marne-la-Vallée inscrites dans le contrat de réussite de la transition écologique (CRTE) de l’agglomération de Marne et Gondoire
 

COMITÉ SYNDICAL DU 03 AVRIL 2024

Procès verbal 
Liste des délibérations  
Délibération n°3/2024Approbation du compte-rendu du comité syndical du  05 mars 2024
Délibération n°4/2024Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°5/2024Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°6/2024 Délibération instaurant le forfait mobilités durables au SIEMU
Délibération n°7/2024Délibération instaurant la prime pouvoir d’achat 2023
Délibération n°8/2024 Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°9/2024 Approbation du compte administratif 2023
Délibération n°10/202 Affectation des résultats de l’exercice 2023
Délibération n°11/2024Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2024
Délibération n°12/2024Vote du budget primitif 2024
 

COMITÉ SYNDICAL DU 05 MARS 2024

Procès verbal

Liste des délibérations 

Délibération n°01/2024 Approbation du Compte rendu du Comité Syndical du 12 décembre 2023
Délibération n°02/2024 Débat d’orientation budgétaire 2024

COMITÉ SYNDICAL DU 12 DECEMBRE 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°20/2023 Approbation du compte rendu du CS du 14 novembre 2023
Délibération n°21/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant VAE
Délibération n°22/2023 Recours à un agent dans le cadre d’une activité accessoire commande publique
Délibération n°23/2023 Adhésion au service « intérim territorial » propose par la CDG77
Délibération n°24/2023 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77
Délibération n°25/2023 Renouvellement de l’adhésion à Agir transport
Délibération n°26/2023 Autorisation donnée au président d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
Délibération n°27/2023 Vote de la décision modificative N°2 au budget primitif 2023
Délibération n°28/2023 Approbation du PLM de Marne-la-Vallée
 

COMITÉ SYNDICAL DU 14 NOVEMBRE 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°17/2023 Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 27 juin 2023
Délibération n°18/2023 Approbation du passage à la nomenclature budgétaire M57 à compter du 01 janvier 2024
Délibération n°19/2023 Adoption du règlement budgétaire et financier du SIEMU
 

COMITÉ SYNDICAL DU 27 JUIN 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°13/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 4 Avril 2023
Délibération n°14/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté d’agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°15/2023 Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif 2023
Délibération n°16/2023 Attribution du marché relatif à la mise en œuvre et à l’animation de la page Facebook du SIEMU comme relais d’information sur la mobilité à l’échelle de son ressort territorial
 

COMITÉ SYNDICAL DU 4 AVRIL 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 14 février 2023
Délibération n°7/2023 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°8/2023 Approbation du compte de gestion 2022
Délibération n°9/2023 Approbation du compte administratif 2022
Délibération n°10/2023 Affectation des résultats
Délibération n°11/2023 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2023
Délibération n°12/2023 Vote du budget primitif 2023
 

COMITÉ SYNDICAL DU 14 FEVRIER 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°1/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 6 décembre 2022
Délibération n°2/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°3/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°4/2023 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Délibération n°5/2023 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées (PPAC) et de l’enquête publique du Plan Local des Mobilités de Marne-la-Vallée

COMITÉ SYNDICAL DU 06 DÉCEMBRE 2022

Procès-verbal 
Liste des délibérations 
Délibération n°24/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11 octobre 2022
Délibération n°25/2022 Recours à un agent dans le cadre d’une activité-accessoire pour assurer la mission de gestion de la commande publique
Délibération n°26/2022 Création d’un emploi permanent pour rempli la fonction de responsable secrétariat général, comptabilité et ressources humaines
Délibération n°27/2022 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
Délibération n°28/2022 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à l’association AGIR Transport « Le transport public indépendant »
Délibération n°29/2022 Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
 

COMITÉ SYNDICAL DU 11 OCTOBRE 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations  
Délibération n°17/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 29 juin 2022
Délibération n°18/2022 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté de commune du Val Briard
Délibération n°19/2022 Approbation des modalités de remplacement de la Vice-Présidente démissionnaire
Délibération n°20/2022 Election de la 10ème Vice-Présidente au sein du bureau syndical
Délibération n°21/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade de rédacteur principal de 2ème classe pour tenir compte de l’évolution des postes de travail
Délibération n°22/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial pour remplir la fonction de chargé de mission mobilités territoire suite à la démission d’un agent
Délibération n°23/2022 Approbation de la charte d’engagement à signer avec l’opérateur retenu et autorisation donnée au Président de signer ladite charte
 

COMITÉ SYNDICAL DU 29 JUIN 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°14/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical 12 avril 2022
Délibération n°15/2022 Reprise sur provision pour risques afférents aux litiges et contentieux
Délibération n°16/2022 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des personnes publiques associées et consultées (PPAC) et de l’enquête publique du plan local des mobilités de Marne-la-Vallée
 

COMITÉ SYNDICAL DU 12 AVRIL 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2022
Délibération n°7/2022 Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°8/2022 Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°9/2022 Affectation des résultats
Délibération n°10/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2022
Délibération n°11/2022 Vote du budget primitif 2022
Délibération n°12/2022 Renouvellement d’un agent en activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°13/2022 Validation des engagements du SIEMU Marne-la-Vallée inscrits dans le plan d’actions 2023-2027 du Plan Local des Mobilités (PLM) de Marne-la-Vallée
 

COMITÉ SYNDICAL DU 08 MARS 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°1/2022 Approbation du compte renducdu Comité Syndical du 7 décembre 2021
Délibération n°2/2022 Accueil d’un nouveau représentant suppléant de la Communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) de Marne-la-Vallée
Délibération n°3/2022 Débat obligatoire prévu par l’ordonnance du 17 février 2021 portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
Délibération n°4/2022 Rapport d’orientation budgétaire 2022
Délibération n°5/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres au SIEMU pour l’année 2022