COMITÉ SYNDICAL DU 27 JUIN 2023

Procès-verbal (en cours d’approbation)
Liste des délibérations
Délibération n°13/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 4 Avril 2023
Délibération n°14/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté d’agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°15/2023 Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif 2023
Délibération n°16/2023 Attribution du marché relatif à la mise en œuvre et à l’animation de la page Facebook du SIEMU comme relais d’information sur la mobilité à l’échelle de son ressort territorial

COMITÉ SYNDICAL DU 4 AVRIL 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 14 février 2023
Délibération n°7/2023 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°8/2023 Approbation du compte de gestion 2022
Délibération n°9/2023 Approbation du compte administratif 2022
Délibération n°10/2023 Affectation des résultats
Délibération n°11/2023 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2023
Délibération n°12/2023 Vote du budget primitif 2023

COMITÉ SYNDICAL DU 14 FEVRIER 2023

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°1/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 6 décembre 2022
Délibération n°2/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°3/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°4/2023 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Délibération n°5/2023 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées (PPAC) et de l’enquête publique du Plan Local des Mobilités de Marne-la-Vallée

COMITÉ SYNDICAL DU 06 DÉCEMBRE 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°24/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11 octobre 2022
Délibération n°25/2022 Recours à un agent dans le cadre d’une activité-accessoire pour assurer la mission de gestion de la commande publique
Délibération n°26/2022 Création d’un emploi permanent pour rempli la fonction de responsable secrétariat général, comptabilité et ressources humaines
Délibération n°27/2022 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
Délibération n°28/2022 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à l’association AGIR Transport “Le transport public indépendant”
Délibération n°29/2022 Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)

 

COMITÉ SYNDICAL DU 11 OCTOBRE 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°17/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 29 juin 2022
Délibération n°18/2022 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté de commune du Val Briard
Délibération n°19/2022 Approbation des modalités de remplacement de la Vice-Présidente démissionnaire
Délibération n°20/2022 Election de la 10ème Vice-Présidente au sein du bureau syndical
Délibération n°21/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade de rédacteur principal de 2ème classe pour tenir compte de l’évolution des postes de travail
Délibération n°22/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial pour remplir la fonction de chargé de mission mobilités territoire suite à la démission d’un agent
Délibération n°23/2022 Approbation de la charte d’engagement à signer avec l’opérateur retenu et autorisation donnée au Président de signer ladite charte

 

COMITÉ SYNDICAL DU 29 JUIN 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°14/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical 12 avril 2022
Délibération n°15/2022 Reprise sur provision pour risques afférents aux litiges et contentieux
Délibération n°16/2022 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des personnes publiques associées et consultées (PPAC) et de l’enquête publique du plan local des mobilités de Marne-la-Vallée

 

COMITÉ SYNDICAL DU 12 AVRIL 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2022
Délibération n°7/2022 Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°8/2022 Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°9/2022 Affectation des résultats
Délibération n°10/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2022
Délibération n°11/2022 Vote du budget primitif 2022
Délibération n°12/2022 Renouvellement d’un agent en activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°13/2022 Validation des engagements du SIEMU Marne-la-Vallée inscrits dans le plan d’actions 2023-2027 du Plan Local des Mobilités (PLM) de Marne-la-Vallée

 

COMITÉ SYNDICAL DU 08 MARS 2022

Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°1/2022 Approbation du compte renducdu Comité Syndical du 7 décembre 2021
Délibération n°2/2022 Accueil d’un nouveau représentant suppléant de la Communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) de Marne-la-Vallée
Délibération n°3/2022 Débat obligatoire prévu par l’ordonnance du 17 février 2021 portant sur les garanties accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire
Délibération n°4/2022 Rapport d’orientation budgétaire 2022
Délibération n°5/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres au SIEMU pour l’année 2022