COMITE SYNDICAL DU 15 OCTOBRE 2024
Délibération n°16/2024 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 25 juin 2024
Délibération n°17/2024 Désignation de nouveaux représentants de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au sein du Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) DE Marne-la-Vallée
Délibération n°18/2024 Approbation des modalités de remplacement du Vice-Président démissionnaire
Délibération n°19/2024 Election d’un(e) vice-président(e) au sein du Bureau Syndical
Délibération n°20/2024 Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif 2024
Délibération n°21/2024 Validation du dispositif d’attribution des titres-restaurants au profit des agents du SIEMU
Délibération n°22/2024 Validation du dispositif de participation financière du SIEMU a la couverture « Prévoyance » de ses agents
Délibération n°23/2024 Avis du SIEMU sur le projet arrêté de Plan des Mobilités en Ile-de-France (PDMIF) dans le cadre de la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées
Délibération n°24/2024 Approbation de la convention d’adhésion au dispositif InTerLUD+ et autorisation donnée au Président de lancer un marché visant l’élaboration d’une Charte de Logistique Urbaine Durable
COMITE SYNDICAL DU 25 JUIN 2024
Procès verbal
Délibération n°13/2024 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 03 avril 2024
Délibération n°14/2024 Sortie de biens mobiliers de l’inventaire su SIEMU
Délibération n°15/2024 Modification de mesures du statut du PLM
COMITE SYNDICAL DU 03 AVRIL 2024
Délibération n°3/2024 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 05 mars 2024
Délibération n°4/2024 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté d’agglomération de Marne et Gondoire au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°5/2024 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°6/2024 Délibération instaurant le forfait mobilités durables au SIEMU
Délibération n°7/2024 Délibération instaurant la prime pouvoir d’achat 2023
Délibération n°8/2024 Approbation du compte de gestion 2023
Délibération n°9/2024 Approbation du compte administratif 2023
Délibération n°10/202 Affectation des résultats de l’exercice 2023
Délibération n°11/2024 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2024
Délibération n°12/2024 Vote du budget primitif 2024
COMITE SYNDICAL DU 12 DECEMBRE 2023
Délibération n°20/2023 Approbation du compte rendu du CS du 14 novembre 2023
Délibération n°21/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant VAE
Délibération n°22/2023 Recours à un agent dans le cadre d’une activité accessoire commande publique
Délibération n°23/2023 Adhésion au service « intérim territorial » propose par la CDG77
Délibération n°24/2023 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du CDG 77
Délibération n°25/2023 Renouvellement de l’adhésion à Agir transport
Délibération n°26/2023 Autorisation donnée au président d’engager de liquider et de mandater les dépenses d’investissement
Délibération n°27/2023 Vote de la décision modificative N°2 au budget primitif 2023
Délibération n°28/2023 Approbation du PLM de Marne-la-Vallée
COMITE SYNDICAL DU 14 NOVEMBRE 2023
Délibération n°17/2023 Approbation du compte rendu du Comité Syndical du 27 juin 2023
Délibération n°18/2023 Approbation du passage à la nomenclature budgétaire M57 à compter du 01 janvier 2024
Délibération n°19/2023 Adoption du règlement budgétaire et financier du SIEMU
COMITÉ SYNDICAL DU 27 JUIN 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°13/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 4 Avril 2023
Délibération n°14/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté d’agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°15/2023 Vote de la décision modificative n°1 au budget primitif 2023
Délibération n°16/2023 Attribution du marché relatif à la mise en œuvre et à l’animation de la page Facebook du SIEMU comme relais d’information sur la mobilité à l’échelle de son ressort territorial
COMITÉ SYNDICAL DU 4 AVRIL 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 14 février 2023
Délibération n°7/2023 Renouvellement d’un agent dans le cadre d’une activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°8/2023 Approbation du compte de gestion 2022
Délibération n°9/2023 Approbation du compte administratif 2022
Délibération n°10/2023 Affectation des résultats
Délibération n°11/2023 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2023
Délibération n°12/2023 Vote du budget primitif 2023
COMITÉ SYNDICAL DU 14 FEVRIER 2023
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°1/2023 Approbation du compte-rendu du comité syndical du 6 décembre 2022
Délibération n°2/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la Communauté d’Agglomération de Marne et Gondoire au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°3/2023 Accueil d’un nouveau représentant titulaire et suppléant de la communauté d’Agglomération de Val d’Europe au Syndicat Intercommunal d’Etudes des Mobilités Urbaines (SIEMU) Marne-la-Vallée
Délibération n°4/2023 Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
Délibération n°5/2023 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des Personnes Publiques Associées et Consultées (PPAC) et de l’enquête publique du Plan Local des Mobilités de Marne-la-Vallée
COMITÉ SYNDICAL DU 06 DÉCEMBRE 2022
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°24/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 11 octobre 2022
Délibération n°25/2022 Recours à un agent dans le cadre d’une activité-accessoire pour assurer la mission de gestion de la commande publique
Délibération n°26/2022 Création d’un emploi permanent pour rempli la fonction de responsable secrétariat général, comptabilité et ressources humaines
Délibération n°27/2022 Adhésion à la convention unique annuelle relative aux missions optionnelles du centre de gestion de la fonction publique territoriale de Seine-et-Marne
Délibération n°28/2022 Renouvellement de l’adhésion du SIEMU à l’association AGIR Transport “Le transport public indépendant”
Délibération n°29/2022 Autorisation donnée au Président d’engager, de liquider et de mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent)
COMITÉ SYNDICAL DU 11 OCTOBRE 2022
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°17/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 29 juin 2022
Délibération n°18/2022 Accueil d’un nouveau représentant titulaire de la communauté de commune du Val Briard
Délibération n°19/2022 Approbation des modalités de remplacement de la Vice-Présidente démissionnaire
Délibération n°20/2022 Election de la 10ème Vice-Présidente au sein du bureau syndical
Délibération n°21/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade de rédacteur principal de 2ème classe pour tenir compte de l’évolution des postes de travail
Délibération n°22/2022 Création d’un emploi permanent sur le grade d’attaché territorial pour remplir la fonction de chargé de mission mobilités territoire suite à la démission d’un agent
Délibération n°23/2022 Approbation de la charte d’engagement à signer avec l’opérateur retenu et autorisation donnée au Président de signer ladite charte
COMITÉ SYNDICAL DU 29 JUIN 2022
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°14/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical 12 avril 2022
Délibération n°15/2022 Reprise sur provision pour risques afférents aux litiges et contentieux
Délibération n°16/2022 Arrêt du projet de PLM et approbation des modalités d’organisation de la consultation des personnes publiques associées et consultées (PPAC) et de l’enquête publique du plan local des mobilités de Marne-la-Vallée
COMITÉ SYNDICAL DU 12 AVRIL 2022
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibération n°6/2022 Approbation du compte-rendu du Comité Syndical du 8 mars 2022
Délibération n°7/2022 Approbation du compte de gestion 2021
Délibération n°8/2022 Approbation du compte administratif 2021
Délibération n°9/2022 Affectation des résultats
Délibération n°10/2022 Vote des taux des contributions des collectivités membres du SIEMU pour l’année 2022
Délibération n°11/2022 Vote du budget primitif 2022
Délibération n°12/2022 Renouvellement d’un agent en activité accessoire pour assurer la mission de conseiller numérique auprès du SIEMU
Délibération n°13/2022 Validation des engagements du SIEMU Marne-la-Vallée inscrits dans le plan d’actions 2023-2027 du Plan Local des Mobilités (PLM) de Marne-la-Vallée